Procès-verbaux des réunions du conseil
PROCÈS-VERBAL
Réunion inaugurale du sixième conseil
Salles du conseil, 15e étage
101, rue Bloor Ouest, Toronto
Le 4 juillet 2012
Procès-verbal de la réunion inaugurale du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario tenue le 4
juillet 2012 dans les salles du conseil, au 101, rue Bloor Ouest, 15e étage, Toronto
TABLE DES MATIÈRES
1. Ouverture de la séance/Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d'intérêts
4. Rapport du registraire
5. Rapport du comité des mises en candidature
5.1 Élection à la présidence du conseil
5.2 Élection à la vice-présidence du conseil
5.3 Nomination des membres de comités
6. Réunions du comité relativement à la sélection des présidents
7. Rapport du comité des mises en candidature (suite)
7.1 Nomination à la présidence de chaque comité
7.2 Élection des membres du comité exécutif
8. Nomination des présidentes et présidents d'assemblée
9. Prochaines réunions du conseil
9.1 Calendrier proposé des prochaines réunions
10. Clôture de la séance
Procès-verbal de la réunion inaugurale du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario tenue le 4 juillet
2012 dans les salles du conseil, au 101, rue Bloor Ouest, 15e étage, Toronto
Présents : Danny Anckle; Alexander (Sandy) Bass, EAO; Christine Belllini, EAO; Dave Bird, EAO; Ahmed Bouragba, EAO; Maria Bouwmeester, EAO; Shabnum Budhwani;
Marie-Louise Chartrand; Monique Châteauvert; Irene Dembek, EAO; Angela De Palma, EAO; Gale Dores, EAO; Marc Dubois, EAO (vice-président); Robert
Gagné; Clyde Glasgow; Jacqueline Gray, EAO; Mel Greif; Allyn Janicki, EAO; Matthew Kavanagh, EAO; Bill Kirkwood; Shanlee Linton, EAO; Myreille
Loubert, EAO; Mary Lou Mackie, EAO; Liz Papadopoulos, EAO (présidente); Terry Price, EAO; Susan Robertson; Vicki Shannon, EAO; Louis Sloan, EAO;
Pauline Smart; Kara Smith, EAO; John Tucker; Demetri Vacratsis, EAO; Wes Vickers, EAO; Michael Salvatori, EAO (registraire)
Absentes : Monika Ferenczy, EAO; Dobi-Dawn Frenette
Personnel : Kim Bauer; Tan Crombie; Francine Dutrisac, EAO; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO (registraire adjoint); Vimla Kunthasami, EAO; Colin Leow; Richard
Lewko; Michelle Longlade, EAO; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO
1. Ouverture de la séance/Mot de bienvenue
Le registraire, Michael Salvatori, souhaite la bienvenue aux participantes et participants, et ouvre la séance à 9 h 05.
Le registraire présente une courte notice biographique de chacun des membres du conseil.
2. Ordre du jour
(GC20120704-76)
Robert Gagné, appuyé par Marc Dubois, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil adopte l'ordre du jour de la réunion inaugurale du sixième conseil du 4 juillet 2012.
3. Conflit d'intérêts
Aucun conflit d'intérêts n'est déclaré.
4. Rapport du registraire
Le registraire indique aux membres que son rapport s'articule autour de cinq priorités stratégiques :
- promouvoir et améliorer la pertinence pour les membres
· favoriser le bien-être et la collaboration
· améliorer les systèmes et les outils technologiques de l'Ordre
· collaborer davantage avec les organismes de réglementation agissant dans l'intérêt public
· mieux communiquer avec le public pour lui inspirer confiance.
5. Rapport du comité des mises en candidature (GC20120704-77)
Le président du comité des mises en candidature, Danny Anckle, présente le rapport.
Il signale que le comité des mises en candidature s'est réuni le 15 juin afin d'examiner les questionnaires d'adhésion aux comités,
qu'il a reçus des membres du conseil. Dans le questionnaire, les membres devaient indiquer à quel point ils étaient intéressés
à occuper le poste de président ou de vice-président du conseil et à être membres des différents comités du conseil. On
a demandé aux membres élus et nommés récemment d'examiner les différents comités en fonction de leur intérêt, de
leur expertise et du temps qu'ils peuvent consacrer aux comités. On a encouragé les membres élus et nommés de retour au conseil à
continuer à participer aux comités antérieurs afin d'assurer une continuité.
Le comité tient compte des facteurs suivants lors de ses délibérations concernant chacun des comités :
- continuité de la participation au comité
- participation à au moins deux comités par membre du conseil
- respect des choix de chaque membre lorsque cela est possible
- exigences du comité en matière de bilinguisme
- expérience pertinente, antécédents et disponibilité du membre
- parité et répartition géographique.
5.1 Élection à la présidence du conseil
Le président du comité des mises en candidature souligne que la présidence du conseil est un poste à temps plein qui va du 4 juillet
2012 au 30 juin 2015. Il indique que Liz Papadopoulos a manifesté son intérêt pour le poste de présidente du conseil.
Le président du comité des mises en candidature lance un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme Liz Papadopoulos au poste de présidente du sixième conseil. Elle assume ses fonctions le 4 juillet 2012.
Le registraire félicite Liz Papadopoulos pour son élection à la présidence du conseil.
Liz Papadopoulos assume le rôle de présidente à compter de 9 h 30 et remercie les membres de leur soutien.
5.2 Élection à la vice-présidence du conseil
Le président du comité des mises en candidature mentionne que deux membres du conseil ont manifesté leur intérêt pour le poste de
vice-présidence du conseil : Marc Dubois et Vicki Shannon.
Le président du comité de mises en candidature lance un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Le président du comité de mises en candidature informe les membres du conseil que chaque candidat dispose d'un maximum de trois minutes pour
s'adresser au conseil. Danny Anckle tire les noms des candidats au hasard afin de déterminer l'ordre dans lequel ils s'adresseront au conseil.
Chaque candidat s'adresse aux membres du conseil.
Les bulletins de vote sont distribués aux membres du conseil. Le compte des bulletins est effectué par le personnel de l'Ordre, sous la
supervision du président du comité de mises en candidature. Au terme du scrutin, Marc Dubois a reçu le plus grand nombre de votes.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme Marc Dubois au poste de vice-président du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario.
Il assume ses fonctions le 4 juillet 2012.
Matthew Kavanagh, appuyé par Myreille Loubert, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que les bulletins de vote utilisés pour l'élection au poste de vice-président soient détruits.
5.3 Nomination des membres de comités
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité d'agrément et lance un
appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité d'agrément du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de
l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Angela De Palma, EAO
Gale Dores, EAO
Allyn Janicki, EAO
Matthew Kavanagh, EAO
Kara Smith, EAO
Monique Châteauvert (nommée)
Clyde Glasgow (nommé)
Mel Greif (nommé)
Bill Kirkwood (nommé)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité d'appel de l'agrément
et lance un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité d'appel de l'agrément du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des
enseignants de l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Myreille Loubert, EAO
Mary Lou Mackie, EAO
Demetri Vacratsis, EAO
Marie-Louise Chartrand (nommée)
Dobi-Dawn Frenette (nommée)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité de discipline et lance un
appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité de discipline du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de
l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Alexander (Sandy) Bass, EAO
Christine Bellini, EAO
Dave Bird, EAO
Irene Dembek, EAO
Monika Ferenczy, EAO
Vicki Shannon, EAO
Louis Sloan, EAO
Wes Vickers, EAO
Danny Anckle (nommé)
Robert Gagné (nommé)
Mel Greif (nommé)
Pauline Smart (nommée)
John Tucker (nommé)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité de rédaction et lance
un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité de rédaction du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de
l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Christine Bellini, EAO
Monika Ferenczy, EAO
Kara Smith, EAO
Danny Anckle (nommé)
Bill Kirkwood (nommé)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité des élections et lance
un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité des élections du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de
l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Ahmed Bouragba, EAO
Maria Bouwmeester, EAO
Matthew Kavanagh, EAO
Robert Gagné (nommé)
Mel Greif (nommé)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité des finances et lance un
appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité des finances du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de
l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Dave Bird, EAO
Terry Price, EAO
Vicki Shannon, EAO
Marie-Louise Chartrand (nommée)
Pauline Smart (nommée)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité d'aptitude professionnelle
et lance un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité d'aptitude professionnelle du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des
enseignants de l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Ahmed Bouragba, EAO
Angela De Palma, EAO
Shanlee Linton, EAO
Louis Sloan, EAO
Shabnum Budhwani (nommée)
Marie-Louise Chartrand (nommée)
Bill Kirkwood (nommé)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité des ressources humaines et
signale que le nom de Liz Papadopoulos sera ajouté à liste, à titre de présidente du conseil. Il lance un appel de candidatures dans la
salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité des ressources humaines du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des
enseignants de l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Liz Papadopoulos, EAO
Marc Dubois, EAO
Wes Vickers, EAO
Robert Gagné (nommé)
John Tucker (nommé)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité d'enquête et lance un
appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité d'enquête du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de
l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Maria Bouwmeester, EAO
Jacqueline Gray, EAO
Myreille Loubert, EAO
Mary Lou Mackie, EAO
Liz Papadopoulos, EAO
Terry Price, EAO
Monique Châteauvert (nommée)
Clyde Glasgow (nommé)
Susan Robertson (nommée)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité des mises en candidature et
lance un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité des mises en candidature du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des
enseignants de l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Alexander (Sandy) Bass, EAO
Ahmed Bouragba, EAO
Irene Dembek, EAO
Marc Dubois, EAO
Danny Anckle (nommé)
Monique Châteauvert (nommée)
John Tucker (nommé)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité d'assurance de la
qualité et lance un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité d'assurance de la qualité du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des
enseignants de l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Dave Bird, EAO
Liz Papadopoulos, EAO
Louis Sloan, EAO
Clyde Glasgow (nommé)
Bill Kirkwood (nommé)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité d'appel des inscriptions et
lance un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité d'appel des inscriptions du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des
enseignants de l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Alexander (Sandy) Bass, EAO
Marc Dubois, EAO
Kara Smith, EAO (élue)
Monique Châteauvert (nommée)
Susan Robertson (nommée)
Le président du comité des mises en candidature mentionne les noms des membres du conseil nommés au comité des normes d'exercice de la
profession et d'éducation et lance un appel de candidatures dans la salle. Aucune autre candidature n'est proposée.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation du sixième conseil de
l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Gale Dores, EAO
Jacqueline Gray, EAO
Allyn Janicki, EAO
Shanlee Linton, EAO
Demetri Vacratsis, EAO
Shabnum Budhwani (nommée)
Dobi-Dawn Frenette (nommée)
Clyde Glasgow (nommé)
Susan Robertson (nommée)
6. Réunions du comité relativement à la sélection des présidents
Le président du comité des mises en candidature mentionne que le conseil est responsable de la nomination des présidentes et des
présidents des comités du sixième conseil.
Il indique que la réunion du conseil sera levée pour que chaque comité puisse se réunir afin de nommer une personne à la
présidence de leur comité. Il indique que chaque candidat à la présidence d'un comité dispose de deux minutes pour s'adresser aux
membres du comité. Les discours des candidats seront suivis d'un vote secret, au besoin. Le mode de scrutin est expliqué aux membres.
Le personnel distribue une liste indiquant l'heure et le lieu des réunions des comités.
La séance est levée à 10 h 10 et reprend à 10 h 55.
7. Rapport du comité des mises en candidature
(GC20120704-77) (suite)
7.1 Nomination à la présidence
de chaque comité
Chaque comité se réunit pour se choisir un président ou une présidente.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme :
1. Bill Kirkwood, président du comité d'agrément
2. Marie-Louise Chartrand, présidente du comité d'appel de l'agrément
3. John Tucker, président du comité de discipline
4. Christine Bellini, présidente du comité de rédaction
5. Mel Greif, président du comité des élections
6. Marie-Louise Chartrand, présidente du comité des finances
7. Louis Sloan, président du comité d'aptitude professionnelle
8. John Tucker, président du comité des ressources humaines
9. Terry Price, président du comité d'enquête
10. Danny Anckle, président du comité des mises en candidature
11. Clyde Glasgow, président du comité d'assurance de la qualité
12. Marc Dubois, président du comité d'appel des inscriptions
13. Gale Dores, présidente du comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation
du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012.
Shanlee Linton, appuyée par Maria Bouwmeester, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que les bulletins de vote utilisés pour l'élection des présidents et des présidentes des comités soient détruits.
7.2 Élection des membres du comité exécutif
Le président du comité des mises en candidature souligne que le comité exécutif se compose du président et du vice-président
du conseil, et des présidents et présidentes des comités suivants :
• comité d'enquête
• comité de discipline
• comité d'aptitude professionnelle
• comité d'appel des inscriptions
• comité des finances
• comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation
• comité d'agrément.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme les membres ci-dessous au comité exécutif du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de
l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012 :
Liz Papadopoulos, EAO, présidente du conseil
Marc Dubois, EAO, vice-président du conseil et président du comité d'appel des inscriptions
Terry Price, EAO, président du comité d'enquête
John Tucker, président du comité de discipline
Louis Sloan, EAO, président du comité d'aptitude professionnelle
Marie-Louise Chartrand, présidente du comité des finances
Gale Dores, EAO, présidente du comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation
Bill Kirkwood, président du comité d'agrément
Le président du comité des mises en candidatures remercie tous les membres du conseil d'avoir facilité la sélection des
comités. Il rend hommage aux membres du comité des mises en candidature qui ont participé au travail du conseil : Alexander (Sandy) Bass
(vice-président du comité), Marie-Louise Chartrand,
Monique Châteauvert, Terry Price et les membres sortants Hanno Weinberger et Sharon Young Kipp.
8. Nomination des présidents d'assemblée
(GC20120704-78)
Le registraire présente les candidats au poste de présidents d'assemblée pour le sixième conseil. Il précise que chacun
possède de l'expérience dans la gestion des réunions et la procédure parlementaire, et sera d'un grand soutien pour les réunions
du conseil.
Vicki Shannon, appuyée par John Tucker, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme Peter Lipman, EAO et Douglas McCarthy présidents d'assemblée du sixième conseil de l'Ordre des enseignantes et des
enseignants de l'Ontario. Ils assument leurs fonctions le 4 juillet 2012.
9. Prochaines réunions du conseil
9.1 Calendrier proposé des prochaines réunions
(GC20120704-79)
Terry Price, appuyé par Jacqueline Gray, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le calendrier des réunions du conseil et du comité exécutif, allant de juillet 2012 à juin 2015, tel que
précisé dans le document GC20120704-79.
10. Clôture de la séance
La séance est levée à 11 h 50.
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Liz Papadopoulos, EAO, présidente
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Michael Salvatori, EAO, registraire
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